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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Orge et de l'Yvette 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert de gestion du Petit Moulin des Vaux de Cernay 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de service pour l'entretien de la salle municpale 07/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire d'ester en justice en défense du recours introduit par Monsieur et Madame Michel et Janine Lacourt contre la commune de Cernay-la-Ville devant le Tribunal Administratif de Versailles 04/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : Convention d'occupation temporaire du logement de l'école élémentaire 2 rue des Moulins à Cernay-la-Ville 27/02/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 03/02/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : modification de la régie de recettes 40001 instituée auprès de la commune de Cernay-la-Ville 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029 28/01/2025 Télécharger




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