https://cernaylaville.e-legalite.com
 Accueil   05 juillet 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrête de mise en sécurité en urgence d'un bâtiment 04/07/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'engagement pour une prestation artistique 03/07/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°2 portant virement de crédits de chapitre à chapitre 02/07/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Pizza Napoli 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter de plats de traiteur 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Plaisirs Sucrés 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Fullhotdog 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2025 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2025-2026 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs pour l'accueil périscolaire et extrascolaire 2025-2026 19/06/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales