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 Accueil   18 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 18/09/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°3 portant virement de crédits de chapitre à chapitre 11/09/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza Par'Tif 09/09/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food-truck "Plaisirs Sucrés" 08/09/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public opur des travaux sur une propriété privée 03/09/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de service pour l'entretien de bâtiments communaux 25/08/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté interdisant de consommer de l'alcool sur la voie publique 05/08/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrête de mise en sécurité en urgence d'un bâtiment 04/07/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise en sécurité en urgence 04/07/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'engagement pour une prestation artistique 03/07/2025 Télécharger




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