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 Accueil   11 juin 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du Maire : contrat d'abonnement pour l'utilisation du logiciel Illiwap version Premium 06/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 26/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédits de chapitre à chapitre 26/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services pour l'entetien du réseau d'eaux pluviales de la commune 23/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services pour des séances d'activités physiques à l'école élémentaire du Petit Moulin 23/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant changement de conducteur de véhicule concernant l'autorisation de stationnement de taxi 01/2018 et nouvelle autorisation de stationnement 23/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de re-numérotage d'une maison 19/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public 15/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'occupation privative du domaine public pour l'établissement la Place 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Burgers Valley 15/05/2025 Télécharger




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