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 Accueil   13 juillet 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries 05/07/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté modifiant la liste des membres nommés au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale 27/06/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux de réfection de la toiture de la salle municipale de l'Ancien Lavoir 18/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2024-2025 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 avril 2024 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Fonds habitat rural en investissement de Rambouillet Territoires pour des travaux de rénovation des logements sociaux 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Organisation du rythme scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour la reliure d'actes administratifs 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs applicables au associations pour l'utilisation des équipements municipaux 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs 11/06/2024 Télécharger




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