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 Accueil   26 février 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 09/02/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant réglementation sur le démarchage à domicile 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Mise à jour du règlement intérieur du club ados 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs du club ados 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Programme voirie 2023-2026 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voiries, réseaux divers et sécurité routière : travaux de sécurisation dans diverses rues 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2023 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Motion relative à la baisse des ressources financières du Département des Yvelines 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Exonération de la taxe foncière pour les logements neufs, économes en énergie 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché pour une mission d'accompagnement pour la partie fleurissement dans le cadre du programme revisitons nos rues 18/01/2024 Télécharger



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