https://cernaylaville.e-legalite.com
 Accueil   08 décembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 21/11/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire portant virement de crédits de chapitre à chapitre n°5 14/11/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un terrain de foot à 8, la création de terrains de pétanque et la création d'éclairages pour les terrains de foot à 8 et 11, des terrains de pétanque et des allées piétonnes du stade 21/10/2025 Télécharger
Déliberations Contrat de coréalisation avec le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur du club ados 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs du club ados 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du projet de convention de mandat de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de réhabilitation d'un réseau de collecte d'eaux usées - hameau de Cernay à Cernay-la-Ville 14/10/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage d'huîtres 14/10/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité 14/10/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales