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 Accueil   13 février 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 03/02/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : modification de la régie de recettes 40001 instituée auprès de la commune de Cernay-la-Ville 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Motion pour le développement et le financement rapide de la résilience sur le territoire Orge/Yvette et sur l'intégration de notre bassin versant aux systèmes de vigilance et d'alerte dans les dispositifs de l'Etat 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Motion pour la poursuite par les syndicats de rivières de projets de restauration des cours d'eau et des zones humides en conciliation/en accord avec les enjeux liés à la conservation et la protection des espèces patrimoniales 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2024 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur du Club Ados 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention de prêt d'oeuvres dans le cadre de l'exposition "le Paysage dans la Vallée de Chevreuse" 28/01/2025 Télécharger




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