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22 octobre 2024
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux de restructuration du centre de loisirs phase II : avenant 3 de plus-value pour le lot 4 | 10/10/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage d'huîtres | 07/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II - lot 2 ossature bois couverture bardage étanchéité : avenant 3 de plus-value | 04/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II lot 8 chauffage-plomberie-ventilation - avenant 3 de moins-value | 03/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché de prestations de service pour la capture et la prise en charge de carnivores domestiques sur la voie publique, le transport des animaux vers le lieu de dépôt légal, le ramassage des cadavres d'animaux sur la voie publique et la gestion de la fourrière animale | 03/10/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza ParTif | 01/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Modification des statuts communautaires de Rambouillet Territoires | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 juin 2024 | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Contrat de coréalisation avec le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Convention de partenariat pour le bureau mobile de l'Etincelle | 12/09/2024 | Télécharger |