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 Accueil   14 décembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 12/12/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage d'un bâtiment 26/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2024 pour des travaux d'extension de la chaudière à granulés de bois de l'école maternelle vers l'école élémentaire 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Délégation au Maire pour l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes de Rambouillet Territoires relatif à la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement divers sur les Transcom, les voiries communales et structures communautaires 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du parc Pelouse 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du chemin des écoliers et de la rue de la Ferme 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2024 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention anticipée au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2025 pour des travaux de sécurisation du centre culturel Pelouse 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Etrennes pour le facteur 19/11/2024 Télécharger




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