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27 juillet 2024
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Décision du Maire : marché de service pour l'entretien du centre de loisirs | 12/07/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries | 05/07/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté modifiant la liste des membres nommés au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale | 27/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux de réfection de la toiture de la salle municipale de l'Ancien Lavoir | 18/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Assujettissement des locaux vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Organisation du rythme scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs des repas pour 2024-2025 | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Adhésion au groupement de commandes pour la reliure d'actes administratifs | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs applicables au associations pour l'utilisation des équipements municipaux | 11/06/2024 | Télécharger |