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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Création d'un emploi permanent 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Motion pour le développement et le financement rapide de la résilience sur le territoire Orge/Yvette et sur l'intégration de notre bassin versant aux systèmes de vigilance et d'alerte dans les dispositifs de l'Etat 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Motion pour la poursuite par les syndicats de rivières de projets de restauration des cours d'eau et des zones humides en conciliation/en accord avec les enjeux liés à la conservation et la protection des espèces patrimoniales 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2024 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur du Club Ados 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention de prêt d'oeuvres dans le cadre de l'exposition "le Paysage dans la Vallée de Chevreuse" 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme 28/01/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de bâtiment 24/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement et la mise en place du règlement général de protection des données 21/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : avenant 1 au marché de prestation de service pour l'accueil de loisirs jeunes de la commune de Cernay-la-Ville 17/01/2025 Télécharger




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