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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2024 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs généraux pour 2025 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Assurance dommages-ouvrage pour la restructuration du centre de loisirs phase II : étalement de la charge 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention exceptionnelle de l'association Les Insatiables 19/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck pizza Partif 08/11/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention pour le transport scolaire pour les séances de piscine année scolaire 2024 2025 23/10/2024 Télécharger
Déliberations Décision du maire : avenants 1 aux contrats d'assurance dommages aux biens et flotte automobile et risques divers 23/10/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux de restructuration du centre de loisirs phase II : avenant 3 de plus-value pour le lot 4 10/10/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage d'huîtres 07/10/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II - lot 2 ossature bois couverture bardage étanchéité : avenant 3 de plus-value 04/10/2024 Télécharger




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