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11 juillet 2025
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter de plats de traiteur | 19/06/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Convention de mise à disposition du Petit Moulin des Vaux de Cernay et espaces extérieurs adjacents | 19/06/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Dénonciation de la convention APL pour le logement situé au 6 rue de la Ferme | 19/06/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Composition de l'organe délibérant de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires, établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, l'année avant le renouvellement général des conseillers municipaux | 19/06/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Pizza Napoli | 19/06/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Fullhotdog | 19/06/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : contrat d'abonnement pour l'utilisation du logiciel Illiwap version Premium | 06/06/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée | 26/05/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédits de chapitre à chapitre | 26/05/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant changement de conducteur de véhicule concernant l'autorisation de stationnement de taxi 01/2018 et nouvelle autorisation de stationnement | 23/05/2025 | Télécharger |