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 Accueil   11 juillet 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter de plats de traiteur 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition du Petit Moulin des Vaux de Cernay et espaces extérieurs adjacents 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Dénonciation de la convention APL pour le logement situé au 6 rue de la Ferme 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Composition de l'organe délibérant de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires, établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, l'année avant le renouvellement général des conseillers municipaux 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Pizza Napoli 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Fullhotdog 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'abonnement pour l'utilisation du logiciel Illiwap version Premium 06/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 26/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédits de chapitre à chapitre 26/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant changement de conducteur de véhicule concernant l'autorisation de stationnement de taxi 01/2018 et nouvelle autorisation de stationnement 23/05/2025 Télécharger




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