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 Accueil   29 novembre 2023

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du maire : marché de services pour une étude thermique dans les bâtiments communaux 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de travaux pour l'automatisation des éclairages des écoles maternelle et élémentaire 07/09/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le camion atelier Yvan Cycles 22/08/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'entretien du centre de loisirs 17/08/2023 Télécharger
Déliberations Décision du maire : marché de travaux pour la fourniture et la pose de menuiseries extérieures au bâtiment résidence les cascades situé au 2 rue des Vaux 26/06/2023 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur de l'accueil périscolaire et extrascolaire 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec le comité des Yvelines de la ligue contre le cancer 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Commission de contrôle de la liste élecorale 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Mise à jour du comité consultatif culture tourisme patrimoine 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la nomenclature comptable et budgétaire au 1er janvier 2024 22/06/2023 Télécharger



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