Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Motion pour la poursuite par les syndicats de rivières de projets de restauration des cours d'eau et des zones humides en conciliation/en accord avec les enjeux liés à la conservation et la protection des espèces patrimoniales	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Motion pour le développement et le financement rapide de la résilience sur le territoire Orge/Yvette et sur l'intégration de notre bassin versant aux systèmes de vigilance et d'alerte dans les dispositifs de l'Etat	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Création d'un emploi permanent	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse	28/01/2025	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté de numérotage de bâtiment	24/01/2025	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement et la mise en place du règlement général de protection des données	21/01/2025	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : avenant 1 au marché de prestation de service pour l'accueil de loisirs jeunes de la commune de Cernay-la-Ville	17/01/2025	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : contrat de services pour les échanges sécurisés de données comptables et l'i.parapheur électronique	07/01/2025	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : marché public de travaux de traitement du sol par injection de résine pour la sécurisation du centre culturel Pelouse	19/12/2024	Télécharger