https://cernaylaville.e-legalite.com
 Accueil   09 juillet 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Motion pour la poursuite par les syndicats de rivières de projets de restauration des cours d'eau et des zones humides en conciliation/en accord avec les enjeux liés à la conservation et la protection des espèces patrimoniales 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Motion pour le développement et le financement rapide de la résilience sur le territoire Orge/Yvette et sur l'intégration de notre bassin versant aux systèmes de vigilance et d'alerte dans les dispositifs de l'Etat 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 28/01/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de bâtiment 24/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement et la mise en place du règlement général de protection des données 21/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : avenant 1 au marché de prestation de service pour l'accueil de loisirs jeunes de la commune de Cernay-la-Ville 17/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat de services pour les échanges sécurisés de données comptables et l'i.parapheur électronique 07/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux de traitement du sol par injection de résine pour la sécurisation du centre culturel Pelouse 19/12/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales