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 Accueil   23 décembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Délibération fixant les conditions d'exercice du travail à temps partiel 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Délibération relative aux autorisations spéciales d'absence pour les agents 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 octobre 2025 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du document unique d'évaluation des risques professionnels 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Etrennes pour le facteur 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs généraux pour 2026 02/12/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 21/11/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire portant virement de crédits de chapitre à chapitre n°5 14/11/2025 Télécharger




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