Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck POKENI	04/09/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck J et M Entreprise à l'occasion de la fête du sport du 12 septembre 2026	04/09/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée	03/09/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pur des travaux sur une propriété privée	03/09/2026	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : convention pour le transport scolaire pour les séances de piscine année scolaire 2026/2027	31/08/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté d'opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale au Président de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires et au Président du SICTOM Sud Yvelines	21/08/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Chez Cô Thi Productions à l'occasion du cinéma en plein air du 18 août 2026	13/08/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Alex Chichi à l'occasion du cinéma en plein air du 18 août 2026	13/08/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur deux propriétés privées	03/08/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée	27/07/2026	Télécharger