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 Accueil   30 mai 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant interdiction de la baignade dans l'ensemble des plans d'eau et cours d'eau de la commune de Cernay-la-Ville 28/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : acceptation d'une indemnité de sinistre suite au vol de la tondeuse autoportée ISEKI 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat de crédit-bail pour le financement d'un véhicule IVECO 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat de bail à usage professionnel pour le local droit du 1er étage du centre paramédical situé au 11 rue de la Poste à Cernay-la-Ville 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire avenant d'ajustement contractuel relatif au contrat d'assurance de la flotte automobile 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2026 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Droit à la formation des élus 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués auprès de la Mission Locale Intercommunale de Rambouillet 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Création de comités consultatifs 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Mise en oeuvre du compte épargne temps 12/05/2026 Télécharger




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