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19 septembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Demande de subvention exceptionnelle de l'association Les Insatiables | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Assurance dommages-ouvrage pour la restructuration du centre de loisirs phase II : étalement de la charge | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Vote des tarifs généraux pour 2025 | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Délégation au Maire pour l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Adhésion au groupement de commandes de Rambouillet Territoires relatif à la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement divers sur les Transcom, les voiries communales et structures communautaires | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du parc Pelouse | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du chemin des écoliers et de la rue de la Ferme | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2024 pour des travaux d'extension de la chaudière à granulés de bois de l'école maternelle vers l'école élémentaire | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2024 | 19/11/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck pizza Partif | 08/11/2024 | Télécharger |