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 Accueil   02 décembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2024 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur du Club Ados 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention de prêt d'oeuvres dans le cadre de l'exposition "le Paysage dans la Vallée de Chevreuse" 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029 28/01/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de bâtiment 24/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement et la mise en place du règlement général de protection des données 21/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : avenant 1 au marché de prestation de service pour l'accueil de loisirs jeunes de la commune de Cernay-la-Ville 17/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat de services pour les échanges sécurisés de données comptables et l'i.parapheur électronique 07/01/2025 Télécharger




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