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 Accueil   07 octobre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour la vente au déballage de pâtisseries 22/11/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 septembre 2023 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Etrennes pour le facteur 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Contrat de coréalisation avec le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs généraux pour l'année 2024 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Assurance dommages ouvrage pour le centre technique municipal : étalement de la charge 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 5 électricité : avenant n°2 17/11/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 4 plomberie sanitaire ventilation : avenant 1 06/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour la vente au déballage d'huîtres 30/10/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'assurance dommages ouvrage pour les travaux de construction d'un centre technique municipal 19/10/2023 Télécharger




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