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 Accueil   22 septembre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels Arrêté portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et délégation de signature à Mme Delphine Barbault 02/04/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté portant délégation de signature à Mme Delphine BARBAULT 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services d'éco-pâturage 30/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à M. Thomas MARTELET 4ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Nadège CHARIERAS 5ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Marie-Pascale MILON conseillère municipale 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Virginie BOUSSIOUS conseillère municipale 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à M. François BLANCHET 2ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction de Mme Céline GIBAUD-AZIZA 1er adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Karine FLOHIC 3ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger




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