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28 janvier 2026
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2024 | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Convention de prêt d'oeuvres dans le cadre de l'exposition "le Paysage dans la Vallée de Chevreuse" | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029 | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Création d'un emploi permanent | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Motion pour le développement et le financement rapide de la résilience sur le territoire Orge/Yvette et sur l'intégration de notre bassin versant aux systèmes de vigilance et d'alerte dans les dispositifs de l'Etat | 28/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Motion pour la poursuite par les syndicats de rivières de projets de restauration des cours d'eau et des zones humides en conciliation/en accord avec les enjeux liés à la conservation et la protection des espèces patrimoniales | 28/01/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté de numérotage de bâtiment | 24/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement et la mise en place du règlement général de protection des données | 21/01/2025 | Télécharger |