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 Accueil   30 octobre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à M. François BLANCHET 2ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Karine FLOHIC 3ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à M. Thomas MARTELET 4ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Marie-Pascale MILON conseillère municipale 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Virginie BOUSSIOUS conseillère municipale 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction de Mme Céline GIBAUD-AZIZA 1er adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Déliberations Délégation d'attributions du conseil municipal au maire 21/03/2026 Télécharger
Déliberations Indemnités des élus 21/03/2026 Télécharger
Déliberations Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS 21/03/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19.02.2026 21/03/2026 Télécharger




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