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 Accueil   08 juillet 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention de partenariat avec le SICTOM pour un site de compostage partagé en espace public 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Organisation du rythme scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Fonds habitat rural en investissement de Rambouillet Territoires pour des travaux de rénovation des logements sociaux 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Assujettissement des locaux vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 avril 2024 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour la reliure d'actes administratifs 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs applicables au associations pour l'utilisation des équipements municipaux 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2024-2025 11/06/2024 Télécharger




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