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 Accueil   14 février 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un poste à temps complet dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2024 11/12/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage d'un bâtiment 26/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention anticipée au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2025 pour des travaux de sécurisation du centre culturel Pelouse 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Mise à jour des conditions d'occupation du local à poubelles du parking de la pharmacie 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du chemin des écoliers et de la rue de la Ferme 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du parc Pelouse 19/11/2024 Télécharger




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