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 Accueil   22 octobre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Election des membres du conseil municipal siégeant au conseil d'administration du CCAS 21/03/2026 Télécharger
Déliberations Fixation du nombre d'adjoints 21/03/2026 Télécharger
Déliberations Election du Maire 21/03/2026 Télécharger
Déliberations Election des adjoints 21/03/2026 Télécharger
Déliberations Lecture de la charte de l'élu local 21/03/2026 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement d'une mission d'archivage 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 décembre 2025 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Approbation de la charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles (ATSEM) 19/02/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 12/02/2026 Télécharger




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