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 Accueil   11 mai 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Pizza Partif 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Burgers Valley 15/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'occupation privative du domaine public pour l'établissement la Place 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public 15/05/2025 Télécharger
Déliberations Acquisition de biens sans maître 13/05/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 mars 2025 13/05/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un tiers-lieu : demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 13/05/2025 Télécharger
Déliberations Création d'une boutique éphémère : demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 13/05/2025 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le Syndicat d'Energie des Yvelines 13/05/2025 Télécharger




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