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 Accueil   04 novembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Commission de contrôle de la liste élecorale 22/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 13/06/2023 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs 09/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association USEP école élémentaire le 1er juillet 2023 06/06/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Avenant 1 au lot 1 marché pour la construction d'un centre technique municipal 01/06/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 1 - gros-oeuvre - VRD - Faïence : avenant 1 30/05/2023 Télécharger
Déliberations Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs applicables aux associations pour l'utilisation des équipements municipaux 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023 16/05/2023 Télécharger




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