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 Accueil   18 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 avril 2024 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour la reliure d'actes administratifs 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs applicables au associations pour l'utilisation des équipements municipaux 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2024-2025 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : accord-cadre de préparation, de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Cernay-la-Ville 06/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour de la vente à emporter de plats traiteurs 04/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 04/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food-truck Burger's Valley 27/05/2024 Télécharger




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