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08 mars 2026
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | Arrêté de numérotage d'un bâtiment | 26/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du chemin des écoliers et de la rue de la Ferme | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Etrennes pour le facteur | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Mise à jour des conditions d'occupation du local à poubelles du parking de la pharmacie | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention exceptionnelle de l'association Les Insatiables | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Assurance dommages-ouvrage pour la restructuration du centre de loisirs phase II : étalement de la charge | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Vote des tarifs généraux pour 2025 | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Délégation au Maire pour l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Adhésion au groupement de commandes de Rambouillet Territoires relatif à la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement divers sur les Transcom, les voiries communales et structures communautaires | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du parc Pelouse | 19/11/2024 | Télécharger |