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 Accueil   22 octobre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs 09/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association USEP école élémentaire le 1er juillet 2023 06/06/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Avenant 1 au lot 1 marché pour la construction d'un centre technique municipal 01/06/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 1 - gros-oeuvre - VRD - Faïence : avenant 1 30/05/2023 Télécharger
Déliberations Programme revisitons nos rues : approbation des propositions de phasage des travaux 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs applicables aux associations pour l'utilisation des équipements municipaux 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs - phase II : attribution des lots 15/05/2023 Télécharger




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