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 Accueil   13 juillet 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de bâtiment 21/03/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de prestations d'entretien des espaces verts communaux - avenant n°1 10/03/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de maisons 07/03/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le camion-atelier Yvan Cycles 04/03/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour de la livraison de repas 04/03/2023 Télécharger
Déliberations Protocole d'accord portant convention d'occupation du domaine public 15/02/2023 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 15/02/2023 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité 15/02/2023 Télécharger
Déliberations Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission d'assistance à l'archivage 15/02/2023 Télécharger




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