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 Accueil   28 octobre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs généraux pour 2026 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du document unique d'évaluation des risques professionnels 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Délibération fixant les conditions d'exercice du travail à temps partiel 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Délibération relative aux autorisations spéciales d'absence pour les agents 02/12/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 21/11/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire portant virement de crédits de chapitre à chapitre n°5 14/11/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un terrain de foot à 8, la création de terrains de pétanque et la création d'éclairages pour les terrains de foot à 8 et 11, des terrains de pétanque et des allées piétonnes du stade 21/10/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité 14/10/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 14/10/2025 Télécharger




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