Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
---|---|---|---|
Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 4 plomberie sanitaire ventilation : avenant 1 | 06/11/2023 | Télécharger |
Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour la vente au déballage d'huîtres | 30/10/2023 | Télécharger |
Déliberations | Décision du Maire : contrat d'assurance dommages ouvrage pour les travaux de construction d'un centre technique municipal | 19/10/2023 | Télécharger |
Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 5 électricité : avenant 1 | 17/10/2023 | Télécharger |
Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 2 construction bois couverture sèche : avenant 1 | 16/10/2023 | Télécharger |
Actes réglementaires | Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public | 29/09/2023 | Télécharger |
Déliberations | Contrat de bail à usage professionnel pour le local rez-de-chaussée droit du centre paramédical situé au 11 rue de la Poste à Cernay-la-Ville | 22/09/2023 | Télécharger |
Déliberations | Programme départemental 2023-2026 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voiries, réseaux divers et sécurité routière : travaux de réfection rue de la Ferme | 14/09/2023 | Télécharger |
Déliberations | Frais de scolarité 2023-2024 | 14/09/2023 | Télécharger |
Déliberations | Approbation de la motion "Zéro Artificialisation Nette" de l'Association des Maires Ruraux de France | 14/09/2023 | Télécharger |