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28 février 2026
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Assurance dommages-ouvrage pour la restructuration du centre de loisirs phase II : étalement de la charge | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Vote des tarifs généraux pour 2025 | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Délégation au Maire pour l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant | 19/11/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck pizza Partif | 08/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : convention pour le transport scolaire pour les séances de piscine année scolaire 2024 2025 | 23/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du maire : avenants 1 aux contrats d'assurance dommages aux biens et flotte automobile et risques divers | 23/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux de restructuration du centre de loisirs phase II : avenant 3 de plus-value pour le lot 4 | 10/10/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage d'huîtres | 07/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II - lot 2 ossature bois couverture bardage étanchéité : avenant 3 de plus-value | 04/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II lot 8 chauffage-plomberie-ventilation - avenant 3 de moins-value | 03/10/2024 | Télécharger |