Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Fonds habitat rural en investissement de Rambouillet Territoires pour des travaux de remplacement des volets des logements sociaux	12/09/2024	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs - Phase II : avenants de prolongation de délai d'exécution	10/09/2024	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : contrat de bail à usage professionnel pour le grand local gauche au rez-de-chaussée du centre paramédical situé au 11 rue de la Poste à Cernay-la-Ville	03/09/2024	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'agents du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission de conseiller en prévention	03/09/2024	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : contrat d'assurance dommages ouvrage pour les travaux de restructuration du centre de loisirs phase II	25/07/2024	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : marché de service pour l'entretien du centre de loisirs	12/07/2024	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries	05/07/2024	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté modifiant la liste des membres nommés au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : marché public de travaux de réfection de la toiture de la salle municipale de l'Ancien Lavoir	18/06/2024	Télécharger
Déliberations	Convention de partenariat avec le SICTOM pour un site de compostage partagé en espace public	11/06/2024	Télécharger