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 Accueil   20 janvier 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Travaux commandés par les exigences de sécurité routière : demande de subvention au Conseil Départemental des Yvelines 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Réalisation de travaux d'entretien du patrimoine rural : demande de subvention au Conseil Départemental des Yvelines 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur de l'accueil périscolaire et extrascolaire 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs pour l'accueil du temps périscolaire et extrascolaire pour 2023-2024 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2023-2024 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs pour la commune de Cernay-la-Ville 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 mai 2023 22/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 13/06/2023 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs 09/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association USEP école élémentaire le 1er juillet 2023 06/06/2023 Télécharger




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