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 Accueil   18 octobre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage d'huîtres 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 septembre 2025 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du projet de convention de mandat de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de réhabilitation d'un réseau de collecte d'eaux usées - hameau de Cernay à Cernay-la-Ville 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs du club ados 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur du club ados 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Contrat de coréalisation avec le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire marché de service pour un diagnostic acoustique de l'école maternelle des Cascades 02/10/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire portant virement de crédits de chapitre à chapitre n°4 02/10/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire d'ester en justice en défense de la requête en appel introduite par M. et Mme Michel et Jeanine Lacourt contre la commune de Cernay-la-Ville devant la Cour Administrative d'Appel de Versailles 26/09/2025 Télécharger
Déliberations Convention pour le transport scolaire pour les séances de piscine année scolaire 2025 2026 19/09/2025 Télécharger




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