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 Accueil   25 juin 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour un stand de restauration rapide (pour société Vivante) 12/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour un stand de restauration rapide (société Triticum) 12/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : bail d'occupation à titre précaire d'un local commercial 30/04/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 janvier 2025 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du compte de gestion 2024 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du compte administratif 2024 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Taux des impôts locaux pour 2025 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Vote du budget primitif 2025 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2025 26/03/2025 Télécharger




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