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 Accueil   09 juillet 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Fullhotdog 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Plaisirs Sucrés 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition du Petit Moulin des Vaux de Cernay et espaces extérieurs adjacents 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2025 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'abonnement pour l'utilisation du logiciel Illiwap version Premium 06/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 26/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédits de chapitre à chapitre 26/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant changement de conducteur de véhicule concernant l'autorisation de stationnement de taxi 01/2018 et nouvelle autorisation de stationnement 23/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services pour l'entetien du réseau d'eaux pluviales de la commune 23/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services pour des séances d'activités physiques à l'école élémentaire du Petit Moulin 23/05/2025 Télécharger




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