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 Accueil   25 juin 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Avis sur le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 3.02.2025 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Démarche expérimentale de concertation citoyenne : demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert de gestion du Petit Moulin des Vaux de Cernay 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Orge et de l'Yvette 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de service pour l'entretien de la salle municpale 07/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire d'ester en justice en défense du recours introduit par Monsieur et Madame Michel et Janine Lacourt contre la commune de Cernay-la-Ville devant le Tribunal Administratif de Versailles 04/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : Convention d'occupation temporaire du logement de l'école élémentaire 2 rue des Moulins à Cernay-la-Ville 27/02/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 03/02/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : modification de la régie de recettes 40001 instituée auprès de la commune de Cernay-la-Ville 30/01/2025 Télécharger




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