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05 mai 2026
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2024 | 11/12/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif | 11/12/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Création d'un emploi permanent à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs | 11/12/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté de numérotage d'un bâtiment | 26/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du parc Pelouse | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2024 pour des travaux d'extension de la chaudière à granulés de bois de l'école maternelle vers l'école élémentaire | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse pour l'aménagement paysager du chemin des écoliers et de la rue de la Ferme | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention exceptionnelle de l'association Les Insatiables | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2024 | 19/11/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention anticipée au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2025 pour des travaux de sécurisation du centre culturel Pelouse | 19/11/2024 | Télécharger |