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 Accueil   17 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 01/03/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2024 27/02/2024 Télécharger
Déliberations Contrat de coréalisation avec le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines 27/02/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024 27/02/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un boulodrome et éclairage extérieur des équipements sportifs : demande de subvention au Conseil Régional d'Ile de France 27/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention avec ENEDIS relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective 27/02/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 15/02/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 09/02/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant réglementation sur le démarchage à domicile 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Programme voirie 2023-2026 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voiries, réseaux divers et sécurité routière : travaux de sécurisation dans diverses rues 23/01/2024 Télécharger




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