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 Accueil   14 février 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Vote des tarifs généraux pour 2026 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 octobre 2025 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Etrennes pour le facteur 02/12/2025 Télécharger
Déliberations Délibération relative aux autorisations spéciales d'absence pour les agents 02/12/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 21/11/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire portant virement de crédits de chapitre à chapitre n°5 14/11/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un terrain de foot à 8, la création de terrains de pétanque et la création d'éclairages pour les terrains de foot à 8 et 11, des terrains de pétanque et des allées piétonnes du stade 21/10/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité 14/10/2025 Télécharger




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