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 Accueil   12 novembre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage d'huîtres 08/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour la manifestation Mad Jacques Véloscénie Vallée de Chevreuse du 3.10.2026 01/10/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France au titre du Fonds d'urgence canicule 2026 18/09/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : demande de subvention auprès de la Fédération Française de Tennis pour la transformation de trois courts en terre battue artificielle 18/09/2026 Télécharger
Déliberations Frais de scolarité 2026-2027 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD) pour la période 2028-2031 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue entre la commune de Cernay-la-Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Actualisation du schéma directeur d'assainissement de la commune de Cernay-la-Ville - approbation du zonage des eaux pluviales après enquête publique 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 juin 2026 10/09/2026 Télécharger




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