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Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Full Hot Dog 21/05/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'engagement pour une prestation artistique 16/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries 22/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour un stand de restauration rapide 22/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour le food truck Burger's Valley 22/04/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs phase II : actes spéciaux de sous-traitance pour le lot 2 22/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Pizza Par'Tif 22/04/2024 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de service pour le logiciel PARASCOL 15/04/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du compte administratif 2023 03/04/2024 Télécharger




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