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 Accueil   10 août 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention de prêt d'oeuvres dans le cadre de l'exposition "le Paysage dans la Vallée de Chevreuse" 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur du Club Ados 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2024 28/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 28/01/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de bâtiment 24/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement et la mise en place du règlement général de protection des données 21/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : avenant 1 au marché de prestation de service pour l'accueil de loisirs jeunes de la commune de Cernay-la-Ville 17/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat de services pour les échanges sécurisés de données comptables et l'i.parapheur électronique 07/01/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux de reprise en sous-oeuvre du centre culturel Pelouse 19/12/2024 Télécharger




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