https://cernaylaville.e-legalite.com
 Accueil   25 juin 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Demande de subvention à la MSA pour l'achat de mobilier au centre de loisirs 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Budget de la commune : décision modificative n°1 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Amendes de police - programme 2024 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat pour le bureau mobile de l'Etincelle 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Frais de scolarité 2024-2025 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs - Phase II : avenants de prolongation de délai d'exécution 10/09/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'agents du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission de conseiller en prévention 03/09/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat de bail à usage professionnel pour le grand local gauche au rez-de-chaussée du centre paramédical situé au 11 rue de la Poste à Cernay-la-Ville 03/09/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'assurance dommages ouvrage pour les travaux de restructuration du centre de loisirs phase II 25/07/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de service pour l'entretien du centre de loisirs 12/07/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales