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 Accueil   30 avril 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II : avenants de prolongation de délai d'exécution 28/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 21/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise en oeuvre de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme 18/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de bâtiments 15/03/2024 Télécharger
Déliberations Décision du maire : acceptation d'un don de la Retraite Sportive Plaines et Forêts d'Yvelines 11/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 01/03/2024 Télécharger
Déliberations Contrat de coréalisation avec le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines 27/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention avec ENEDIS relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective 27/02/2024 Télécharger




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