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 Accueil   24 janvier 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du maire : marché de services pour une étude thermique dans les bâtiments communaux 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de travaux pour l'automatisation des éclairages des écoles maternelle et élémentaire 07/09/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le camion atelier Yvan Cycles 22/08/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'entretien du centre de loisirs 17/08/2023 Télécharger
Déliberations Décision du maire : marché de travaux pour la fourniture et la pose de menuiseries extérieures au bâtiment résidence les cascades situé au 2 rue des Vaux 26/06/2023 Télécharger
Déliberations Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs pour la commune de Cernay-la-Ville 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 mai 2023 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juin 2023 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2023-2024 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs pour l'accueil du temps périscolaire et extrascolaire pour 2023-2024 22/06/2023 Télécharger




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