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 Accueil   25 juin 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée numéro 5 du Plan Local d'Urbanisme 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Vote du budget primitif 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II : avenants de prolongation de délai d'exécution 28/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 21/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise en oeuvre de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme 18/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de bâtiments 15/03/2024 Télécharger
Déliberations Décision du maire : acceptation d'un don de la Retraite Sportive Plaines et Forêts d'Yvelines 11/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 01/03/2024 Télécharger
Déliberations Convention avec ENEDIS relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective 27/02/2024 Télécharger




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