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 Accueil   01 juin 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association des Parents de Cernay le 27 juin 2026 21/04/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : accord-cadre de services d'entretien des espaces verts pour la commune de Cernay-la-Ville avenant 1 16/04/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food-truck "Come Chez Mamie Galette" 10/04/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries 09/04/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant désignation des membres du conseil d'administration du CCAS 03/04/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté portant délégation de signature à Mme Delphine BARBAULT 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du compte financier unique de l'année 2025 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Vote des taux des impôts locaux pour l'année 2026 02/04/2026 Télécharger




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