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 Accueil   05 juillet 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services pour l'entetien du réseau d'eaux pluviales de la commune 23/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de re-numérotage d'une maison 19/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Burgers Valley 15/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'occupation privative du domaine public pour l'établissement la Place 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Pizza Partif 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public 15/05/2025 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le Syndicat d'Energie des Yvelines 13/05/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 mars 2025 13/05/2025 Télécharger
Déliberations Création d'une boutique éphémère : demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 13/05/2025 Télécharger




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