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 Accueil   07 avril 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Modification du règlement intérieur de l'accueil périscolaire et extrascolaire 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Réalisation de travaux d'entretien du patrimoine rural : demande de subvention au Conseil Départemental des Yvelines 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Travaux commandés par les exigences de sécurité routière : demande de subvention au Conseil Départemental des Yvelines 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la nomenclature comptable et budgétaire au 1er janvier 2024 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Mise à jour du comité consultatif culture tourisme patrimoine 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec le comité des Yvelines de la ligue contre le cancer 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Commission de contrôle de la liste élecorale 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 mai 2023 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juin 2023 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs pour la commune de Cernay-la-Ville 22/06/2023 Télécharger




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