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 Accueil   10 mai 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention de partenariat avec le comité des Yvelines de la ligue contre le cancer 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Commission de contrôle de la liste élecorale 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Mise à jour du comité consultatif culture tourisme patrimoine 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la nomenclature comptable et budgétaire au 1er janvier 2024 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Travaux commandés par les exigences de sécurité routière : demande de subvention au Conseil Départemental des Yvelines 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs pour la commune de Cernay-la-Ville 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Modification du règlement intérieur de l'accueil périscolaire et extrascolaire 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs pour l'accueil du temps périscolaire et extrascolaire pour 2023-2024 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Réalisation de travaux d'entretien du patrimoine rural : demande de subvention au Conseil Départemental des Yvelines 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 mai 2023 22/06/2023 Télécharger




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