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 Accueil   06 septembre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de maisons 22/06/2026 Télécharger
Déliberations Modification des statuts du SIVOM de la Région de Chevreuse 16/06/2026 Télécharger
Déliberations Tarifs pour l'accueil périscolaire et extrascolaire pour 2026-2027 16/06/2026 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2026-2027 16/06/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 mai 2026 16/06/2026 Télécharger
Déliberations Travaux pour l'entretien du patrimoine rural : demande de subvention auprès du Département des Yvelines pour l'Eglise Saint-Brice 16/06/2026 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du conseil municipal 16/06/2026 Télécharger
Déliberations Charte de la démocratie locale 16/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté interdisant de consommer de l'alcool sur la voie publique 09/06/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne 09/06/2026 Télécharger




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