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 Accueil   15 mai 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Election des délégués auprès du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 02/04/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et délégation de signature à Mme Deborah Delabre 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services d'éco-pâturage 30/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction de Mme Céline GIBAUD-AZIZA 1er adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Virginie BOUSSIOUS conseillère municipale 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à M. François BLANCHET 2ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Karine FLOHIC 3ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Marie-Pascale MILON conseillère municipale 25/03/2026 Télécharger
Actes individuels Arrêté de délégation de fonction à Mme Nadège CHARIERAS 5ème adjoint au maire 25/03/2026 Télécharger




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