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 Accueil   30 janvier 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2025 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Amendes de police - programme 2025 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Programme d'aide exceptionnelle du Département des Yvelines aux communes rurales de moins de 2000 habitants pour la remise en état des voiries communales 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Actualisation du schéma directeur d'assainissement de la commune de Cernay-la-Ville - mise à l'enquête publique du zonage des eaux pluviales 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Convention pour autorisation de travaux en domaine privé pour la réhabilitation des réseaux communaux eaux pluviales et eaux usées traversant la résidence du Hameau de Cernay 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Acquisition de biens sans maître 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Frais de scolarité 2025 2026 11/09/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza Par'Tif 09/09/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food-truck "Plaisirs Sucrés" 08/09/2025 Télécharger




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