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 Accueil   08 avril 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation de la charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles (ATSEM) 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement d'une mission d'archivage 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 décembre 2025 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Convention avec l'association Aimer Lire en Vallée de Chevreuse 19/02/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Création de deux emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 12/02/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage d'un immeuble 10/02/2026 Télécharger
Déliberations Décision du maire : modification de la régie d'avances auprès de la commune de Cernay-la-Ville RA 40002 menues dépenses 06/02/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza Par'Tif 19/01/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 16/01/2026 Télécharger




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