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 Accueil   16 août 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du Maire : contrat de bail à usage professionnel pour le local droit du 1er étage du centre paramédical situé au 11 rue de la Poste à Cernay-la-Ville 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire avenant d'ajustement contractuel relatif au contrat d'assurance de la flotte automobile 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2026 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre du Fonds Vert exercice 2026 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la DETR exercice 2026 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du maire d'ester en justice en défense du recours introduit par FREE MOBILE contre la commune de Cernay-la-Ville devant le Tribunal Administratif de Versailles 07/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires au titre du fonds de concours habitat rural 06/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza Par'Tif 05/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association des Parents de Cernay le 27 juin 2026 21/04/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : accord-cadre de services d'entretien des espaces verts pour la commune de Cernay-la-Ville avenant 1 16/04/2026 Télécharger




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