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 Accueil   14 décembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour la reliure d'actes administratifs 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec le SICTOM pour un site de compostage partagé en espace public 11/06/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : accord-cadre de préparation, de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Cernay-la-Ville 06/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour de la vente à emporter de plats traiteurs 04/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 04/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food-truck Burger's Valley 27/05/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs phase II : acte spécial de sous-traitance pour le lot 8 24/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association des Parents de Cernay le 29.06.24 23/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Full Hot Dog 21/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter 21/05/2024 Télécharger




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