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 Accueil   18 avril 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II lot 8 chauffage-plomberie-ventilation - avenant 3 de moins-value 03/10/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza ParTif 01/10/2024 Télécharger
Déliberations Modification des statuts communautaires de Rambouillet Territoires 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Fonds habitat rural en investissement de Rambouillet Territoires pour des travaux de remplacement des volets des logements sociaux 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention à la MSA pour l'achat de mobilier au centre de loisirs 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Amendes de police - programme 2024 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes de Rambouillet Territoires relatif aux prestations de transport périscolaire et extrascolaire 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 juin 2024 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Budget de la commune : décision modificative n°1 12/09/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat pour le bureau mobile de l'Etincelle 12/09/2024 Télécharger




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