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 Accueil   20 octobre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté interdisant de consommer de l'alcool sur la voie publique 09/06/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention d'occupation temporaire du logement de l'école élémentaire 2 rue des Moulins à Cernay-la-Ville 09/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant interdiction de la baignade dans l'ensemble des plans d'eau et cours d'eau de la commune de Cernay-la-Ville 28/05/2026 Télécharger
Déliberations Désignation d'un élu référent forêt-bois 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : acceptation d'une indemnité de sinistre suite au vol de la tondeuse autoportée ISEKI 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat de crédit-bail pour le financement d'un véhicule IVECO 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat de bail à usage professionnel pour le local droit du 1er étage du centre paramédical situé au 11 rue de la Poste à Cernay-la-Ville 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire avenant d'ajustement contractuel relatif au contrat d'assurance de la flotte automobile 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2026 12/05/2026 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre du Fonds Vert exercice 2026 12/05/2026 Télécharger




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