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18 septembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029 | 28/01/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté de numérotage de bâtiment | 24/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour l'accompagnement et la mise en place du règlement général de protection des données | 21/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : avenant 1 au marché de prestation de service pour l'accueil de loisirs jeunes de la commune de Cernay-la-Ville | 17/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : contrat de services pour les échanges sécurisés de données comptables et l'i.parapheur électronique | 07/01/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux de traitement du sol par injection de résine pour la sécurisation du centre culturel Pelouse | 19/12/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux de reprise en sous-oeuvre du centre culturel Pelouse | 19/12/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté permanent de voirie | 13/12/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley | 12/12/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif | 11/12/2024 | Télécharger |