Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité	26/03/2025	Télécharger
Déliberations	Avis sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Orge et de l'Yvette	26/03/2025	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : marché de service pour l'entretien de la salle municpale	07/03/2025	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire d'ester en justice en défense du recours introduit par Monsieur et Madame Michel et Janine Lacourt contre la commune de Cernay-la-Ville devant le Tribunal Administratif de Versailles	04/03/2025	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : Convention d'occupation temporaire du logement de l'école élémentaire 2 rue des Moulins à Cernay-la-Ville	27/02/2025	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation du domaine public pour des travaux sur une propriété privée	03/02/2025	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : modification de la régie de recettes 40001 instituée auprès de la commune de Cernay-la-Ville	30/01/2025	Télécharger
Déliberations	Création d'un emploi permanent	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Motion pour le développement et le financement rapide de la résilience sur le territoire Orge/Yvette et sur l'intégration de notre bassin versant aux systèmes de vigilance et d'alerte dans les dispositifs de l'Etat	28/01/2025	Télécharger
Déliberations	Motion pour la poursuite par les syndicats de rivières de projets de restauration des cours d'eau et des zones humides en conciliation/en accord avec les enjeux liés à la conservation et la protection des espèces patrimoniales	28/01/2025	Télécharger