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 Accueil   13 octobre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du Maire : accord-cadre de services d'entretien des espaces verts pour la commune de Cernay-la-Ville avenant 1 16/04/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food-truck "Come Chez Mamie Galette" 10/04/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries 09/04/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant désignation des membres du conseil d'administration du CCAS 03/04/2026 Télécharger
Déliberations Election des délégués auprès du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Election des membres de la commission de délégation de service public 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Election des membres de la commission d'appel d'offres 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Election d'un délégué CLETC à la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation de l'autorité représentant le pouvoir adjudicateur 02/04/2026 Télécharger
Déliberations Désignation d'un correspondant défense 02/04/2026 Télécharger




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