Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur deux propriétés privées	03/08/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée	27/07/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage à l'occasion du festival du 4 juillet 2026	03/07/2026	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : marché de services pour l'entretien des bâtiments communaux	03/07/2026	Télécharger
Déliberations	Décision du Maire : demande de subvention auprès du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt "Parc en cours"	03/07/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage à l'occasion du festival du 4 juillet 2026	03/07/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck "Tripas" à l'occasion du festival du 4 juillet 2026	03/07/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage à l'occasion du festival du 4 juillet 2026	02/07/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage à l'occasion du festival du 4 juillet 2026	02/07/2026	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage à l'occasion du festival du 4 juillet 2026	02/07/2026	Télécharger