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 Accueil   05 septembre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 03/09/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pur des travaux sur une propriété privée 03/09/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : convention pour le transport scolaire pour les séances de piscine année scolaire 2026/2027 31/08/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Chez Cô Thi Productions à l'occasion du cinéma en plein air du 18 août 2026 13/08/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Alex Chichi à l'occasion du cinéma en plein air du 18 août 2026 13/08/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur deux propriétés privées 03/08/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 27/07/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage à l'occasion du festival du 4 juillet 2026 03/07/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck "Tripas" à l'occasion du festival du 4 juillet 2026 03/07/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de services pour l'entretien des bâtiments communaux 03/07/2026 Télécharger




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