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 Accueil   19 septembre 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du Maire : demande de subvention auprès de la Fédération Française de Tennis pour la transformation de trois courts en terre battue artificielle 18/09/2026 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France au titre du Fonds d'urgence canicule 2026 18/09/2026 Télécharger
Déliberations Frais de scolarité 2026-2027 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Budget de la commune : décision modificative n°1 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 juin 2026 10/09/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour le food truck Père et fils restauration à l'occasion de la fête du sport du 12 septembre 2026 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD) pour la période 2028-2031 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Actualisation du schéma directeur d'assainissement de la commune de Cernay-la-Ville - approbation du zonage des eaux pluviales après enquête publique 10/09/2026 Télécharger
Déliberations Avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue entre la commune de Cernay-la-Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France 10/09/2026 Télécharger




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