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 Accueil   25 octobre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du Maire marché de service pour un diagnostic acoustique de l'école maternelle des Cascades 02/10/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire d'ester en justice en défense de la requête en appel introduite par M. et Mme Michel et Jeanine Lacourt contre la commune de Cernay-la-Ville devant la Cour Administrative d'Appel de Versailles 26/09/2025 Télécharger
Déliberations Convention pour le transport scolaire pour les séances de piscine année scolaire 2025 2026 19/09/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 18/09/2025 Télécharger
Déliberations Acquisition de biens sans maître 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Frais de scolarité 2025 2026 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Convention pour autorisation de travaux en domaine privé pour la réhabilitation des réseaux communaux eaux pluviales et eaux usées traversant la résidence du Hameau de Cernay 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Actualisation du schéma directeur d'assainissement de la commune de Cernay-la-Ville - mise à l'enquête publique du zonage des eaux pluviales 11/09/2025 Télécharger




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