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 Accueil   17 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Pizza Napoli 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Boutique éphémère au 4 place Paul Grimault : approbation du contrat de sous-location et fixation des tarifs 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition du Petit Moulin des Vaux de Cernay et espaces extérieurs adjacents 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Dénonciation de la convention APL pour le logement situé au 6 rue de la Ferme 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Composition de l'organe délibérant de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires, établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, l'année avant le renouvellement général des conseillers municipaux 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter de plats de traiteur 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter de plats de traiteur 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Plaisirs Sucrés 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2025 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2025-2026 19/06/2025 Télécharger




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