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 Accueil   02 avril 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 décembre 2025 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Approbation de la charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles (ATSEM) 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Création de deux emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 12/02/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pokeni 12/02/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage d'un immeuble 10/02/2026 Télécharger
Déliberations Décision du maire : modification de la régie d'avances auprès de la commune de Cernay-la-Ville RA 40002 menues dépenses 06/02/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza Par'Tif 19/01/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 16/01/2026 Télécharger
Déliberations Décision du maire d'ester en justice en défense du recours introduit par M. et Mme Michel et Jeanine LACOURT contre la commune de Cernay-la-Ville devant le Tribunal Administratif de Versailles 05/01/2026 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de maisons 29/12/2025 Télécharger




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