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 Accueil   27 février 2026

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Modification du règlement intérieur du club ados 14/10/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire portant virement de crédits de chapitre à chapitre n°4 02/10/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire marché de service pour un diagnostic acoustique de l'école maternelle des Cascades 02/10/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire d'ester en justice en défense de la requête en appel introduite par M. et Mme Michel et Jeanine Lacourt contre la commune de Cernay-la-Ville devant la Cour Administrative d'Appel de Versailles 26/09/2025 Télécharger
Déliberations Convention pour le transport scolaire pour les séances de piscine année scolaire 2025 2026 19/09/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 18/09/2025 Télécharger
Déliberations Actualisation du schéma directeur d'assainissement de la commune de Cernay-la-Ville - mise à l'enquête publique du zonage des eaux pluviales 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°3 portant virement de crédits de chapitre à chapitre 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Frais de scolarité 2025 2026 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent 11/09/2025 Télécharger




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