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 Accueil   19 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité coordonné par le Syndicat d'Energie des Yvelines 13/05/2025 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le Syndicat d'Energie des Yvelines 13/05/2025 Télécharger
Déliberations Création d'une boutique éphémère : demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 13/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour un stand de restauration rapide (pour société Vivante) 12/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour un stand de restauration rapide (société Triticum) 12/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : bail d'occupation à titre précaire d'un local commercial 30/04/2025 Télécharger
Déliberations Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du compte administratif 2024 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2025 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 3.02.2025 26/03/2025 Télécharger




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