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 Accueil   16 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2025 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 3.02.2025 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Démarche expérimentale de concertation citoyenne : demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Convention de transfert de gestion du Petit Moulin des Vaux de Cernay 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Orge et de l'Yvette 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 janvier 2025 26/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de service pour l'entretien de la salle municpale 07/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire d'ester en justice en défense du recours introduit par Monsieur et Madame Michel et Janine Lacourt contre la commune de Cernay-la-Ville devant le Tribunal Administratif de Versailles 04/03/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : Convention d'occupation temporaire du logement de l'école élémentaire 2 rue des Moulins à Cernay-la-Ville 27/02/2025 Télécharger




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