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09 mai 2025
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Décision du Maire : marché de prestations de service pour la capture et la prise en charge de carnivores domestiques sur la voie publique, le transport des animaux vers le lieu de dépôt légal, le ramassage des cadavres d'animaux sur la voie publique et la gestion de la fourrière animale | 03/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II lot 8 chauffage-plomberie-ventilation - avenant 3 de moins-value | 03/10/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza ParTif | 01/10/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Modification des statuts communautaires de Rambouillet Territoires | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 juin 2024 | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Fonds habitat rural en investissement de Rambouillet Territoires pour des travaux de remplacement des volets des logements sociaux | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Demande de subvention à la MSA pour l'achat de mobilier au centre de loisirs | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Amendes de police - programme 2024 | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Adhésion au groupement de commandes de Rambouillet Territoires relatif aux prestations de transport périscolaire et extrascolaire | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Frais de scolarité 2024-2025 | 12/09/2024 | Télécharger |