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 Accueil   16 septembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation de la motion "Zéro Artificialisation Nette" de l'Association des Maires Ruraux de France 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 juin 2023 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Budget de la commune : décision modificative n.1 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Programme départemental 2023-2026 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voiries, réseaux divers et sécurité routière : travaux de réfection rue de la Ferme 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Mandat spécial aux élus municipaux pour déplacement à Dijon pour le label Ville Active 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Frais de scolarité 2023-2024 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision du maire : marché de services pour une étude thermique dans les bâtiments communaux 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de travaux pour l'automatisation des éclairages des écoles maternelle et élémentaire 07/09/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le camion atelier Yvan Cycles 22/08/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'entretien du centre de loisirs 17/08/2023 Télécharger




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