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 Accueil   01 juillet 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 février 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du compte de gestion 2023 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du compte administratif 2023 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée numéro 5 du Plan Local d'Urbanisme 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II : avenants de prolongation de délai d'exécution 28/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 21/03/2024 Télécharger




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