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 Accueil   28 janvier 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation de la motion "Zéro Artificialisation Nette" de l'Association des Maires Ruraux de France 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision du maire : marché de services pour une étude thermique dans les bâtiments communaux 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de travaux pour l'automatisation des éclairages des écoles maternelle et élémentaire 07/09/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le camion atelier Yvan Cycles 22/08/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'entretien du centre de loisirs 17/08/2023 Télécharger
Déliberations Décision du maire : marché de travaux pour la fourniture et la pose de menuiseries extérieures au bâtiment résidence les cascades situé au 2 rue des Vaux 26/06/2023 Télécharger
Déliberations Mise à jour du comité consultatif culture tourisme patrimoine 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Commission de contrôle de la liste élecorale 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec le comité des Yvelines de la ligue contre le cancer 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs pour l'accueil du temps périscolaire et extrascolaire pour 2023-2024 22/06/2023 Télécharger




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