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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Programme voirie 2023-2026 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voiries, réseaux divers et sécurité routière : travaux de sécurisation dans diverses rues 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Exonération de la taxe foncière pour les logements neufs, économes en énergie 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Décision du maire : marché de prestation de service pour l'accueil de loisirs jeunes de la commune de Cernay-la-Ville 18/01/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché pour une mission d'accompagnement pour la partie fleurissement dans le cadre du programme revisitons nos rues 18/01/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Budget de la commune : décision modificative 2 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrats de services pour l'assistance système d'exploitation, le suivi de progiciels et la maintenance Microsoft 07/12/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II lot 1 : démolition - terrassements - VRD - gros-oeuvre : avenant 1 30/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour la vente au déballage de pâtisseries 22/11/2023 Télécharger




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