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 Accueil   03 avril 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public 29/09/2023 Télécharger
Déliberations Contrat de bail à usage professionnel pour le local rez-de-chaussée droit du centre paramédical situé au 11 rue de la Poste à Cernay-la-Ville 22/09/2023 Télécharger
Déliberations Programme départemental 2023-2026 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voiries, réseaux divers et sécurité routière : travaux de réfection rue de la Ferme 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Mandat spécial aux élus municipaux pour déplacement à Dijon pour le label Ville Active 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la motion "Zéro Artificialisation Nette" de l'Association des Maires Ruraux de France 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Budget de la commune : décision modificative n.1 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Frais de scolarité 2023-2024 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 juin 2023 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision du maire : marché de services pour une étude thermique dans les bâtiments communaux 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché de travaux pour l'automatisation des éclairages des écoles maternelle et élémentaire 07/09/2023 Télécharger




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