https://cernaylaville.e-legalite.com
 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 1 - gros-oeuvre - VRD - Faïence : avenant 1 30/05/2023 Télécharger
Déliberations Convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Programme revisitons nos rues : approbation des propositions de phasage des travaux 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs applicables aux associations pour l'utilisation des équipements municipaux 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs - phase II : attribution des lots 15/05/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : accord-cadre de services d'entretien des espaces verts pour la commune de Cernay-la-Ville : attribution du marché 25/04/2023 Télécharger
Autres Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 3 menuiserie intérieure et extérieure : avenant 1 13/04/2023 Télécharger
Déliberations Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 28/03/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales