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 Accueil   10 décembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Taux des impôts locaux pour 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du compte administratif 2023 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du compte de gestion 2023 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 février 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II : avenants de prolongation de délai d'exécution 28/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 21/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise en oeuvre de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme 18/03/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage de bâtiments 15/03/2024 Télécharger




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