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 Accueil   19 octobre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Réalisation de travaux d'entretien du patrimoine rural : demande de subvention au Conseil Départemental des Yvelines 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Travaux commandés par les exigences de sécurité routière : demande de subvention au Conseil Départemental des Yvelines 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la nomenclature comptable et budgétaire au 1er janvier 2024 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Mise à jour du comité consultatif culture tourisme patrimoine 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Commission de contrôle de la liste élecorale 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec le comité des Yvelines de la ligue contre le cancer 22/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 13/06/2023 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs 09/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association USEP école élémentaire le 1er juillet 2023 06/06/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Avenant 1 au lot 1 marché pour la construction d'un centre technique municipal 01/06/2023 Télécharger




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