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 Accueil   08 septembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour de la vente à emporter de plats traiteurs 04/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food-truck Burger's Valley 27/05/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs phase II : acte spécial de sous-traitance pour le lot 8 24/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association des Parents de Cernay le 29.06.24 23/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza ParTif 21/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise en sécurité - procédure urgente 21/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Full Hot Dog 21/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter 21/05/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'engagement pour une prestation artistique 16/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour un stand de restauration rapide 22/04/2024 Télécharger




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