Accueil
21 novembre 2024
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Décision du Maire : contrat de bail à usage professionnel pour le grand local gauche au rez-de-chaussée du centre paramédical situé au 11 rue de la Poste à Cernay-la-Ville | 03/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : convention relative à la mise à disposition d'agents du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission de conseiller en prévention | 03/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : contrat d'assurance dommages ouvrage pour les travaux de restructuration du centre de loisirs phase II | 25/07/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché de service pour l'entretien du centre de loisirs | 12/07/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries | 05/07/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté modifiant la liste des membres nommés au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale | 27/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : marché public de travaux de réfection de la toiture de la salle municipale de l'Ancien Lavoir | 18/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs des repas pour 2024-2025 | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs pour l'accueil du temps périscolaire et extrascolaire 2024-2025 | 11/06/2024 | Télécharger |