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 Accueil   31 mars 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté permanent de voirie 13/12/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 12/12/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un poste à temps complet dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2024 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité 11/12/2024 Télécharger
Déliberations Budget de la commune décision modificative n°2 11/12/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage d'un bâtiment 26/11/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2024 19/11/2024 Télécharger




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