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21 novembre 2024
Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville
Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs applicables au associations pour l'utilisation des équipements municipaux | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Adhésion au groupement de commandes pour la reliure d'actes administratifs | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Convention de partenariat avec le SICTOM pour un site de compostage partagé en espace public | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Organisation du rythme scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Fonds habitat rural en investissement de Rambouillet Territoires pour des travaux de rénovation des logements sociaux | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 avril 2024 | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Assujettissement des locaux vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale | 11/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Décision du Maire : accord-cadre de préparation, de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Cernay-la-Ville | 06/06/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Arrêté portant occupation du domaine public pour de la vente à emporter de plats traiteurs | 04/06/2024 | Télécharger |