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 Accueil   03 novembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Dénonciation de la convention APL pour le logement situé au 6 rue de la Ferme 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter de plats de traiteur 19/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Plaisirs Sucrés 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2025 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs des repas pour 2025-2026 19/06/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'abonnement pour l'utilisation du logiciel Illiwap version Premium 06/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 26/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédits de chapitre à chapitre 26/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant changement de conducteur de véhicule concernant l'autorisation de stationnement de taxi 01/2018 et nouvelle autorisation de stationnement 23/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services pour l'entetien du réseau d'eaux pluviales de la commune 23/05/2025 Télécharger




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