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 Accueil   21 novembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 04/06/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food-truck Burger's Valley 27/05/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs phase II : acte spécial de sous-traitance pour le lot 8 24/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association des Parents de Cernay le 29.06.24 23/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Pizza ParTif 21/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de mise en sécurité - procédure urgente 21/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente à emporter 21/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Full Hot Dog 21/05/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'engagement pour une prestation artistique 16/05/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs phase II : actes spéciaux de sous-traitance pour le lot 2 22/04/2024 Télécharger




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