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 Accueil   21 novembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation du domaine public pour le food truck Burger's Valley 22/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Pizza Par'Tif 22/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries 22/04/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour un stand de restauration rapide 22/04/2024 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de service pour le logiciel PARASCOL 15/04/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Convention d'accueil en résidence pour une résidence en longue durée avec la compagnie PIXOM 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée numéro 5 du Plan Local d'Urbanisme 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 03/04/2024 Télécharger
Déliberations Vote du budget primitif 2024 03/04/2024 Télécharger




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