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 Accueil   06 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2024 11/12/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de numérotage d'un bâtiment 26/11/2024 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs généraux pour 2025 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au groupement de commandes de Rambouillet Territoires relatif à la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement divers sur les Transcom, les voiries communales et structures communautaires 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Etrennes pour le facteur 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Mise à jour des conditions d'occupation du local à poubelles du parking de la pharmacie 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention exceptionnelle de l'association Les Insatiables 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Assurance dommages-ouvrage pour la restructuration du centre de loisirs phase II : étalement de la charge 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Délégation au Maire pour l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant 19/11/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2024 19/11/2024 Télécharger




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